Mentions Légales

Mentions Légales :

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Objet du site

Le site CAP ACCES a pour objet de fournir des informations sur les activités des boutiques dans les domaines de la vente d’accessoires moto. Toutes les informations contenues sur le CAP ACCES ne constituent en aucune façon une offre de contracter, ni une offre d’achat ou de vente. Les informations sont données à titre purement indicatif et CAP ACCES ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. CAP ACCES ne pourra être tenu responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l’utilisation de ces informations.

Avertissement

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Garanties

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Mise à jour

CAP ACCES s’efforce de proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur le site reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation du site. Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, CAP ACCES n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site. Ces informations peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l’objet d’une altération. CAP ACCES ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission.

Accès au site et disponibilités

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Territorialité

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